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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO
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C CEILHIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

C CEILHIT
ACSO, SARL

Numéro de dépôt :
99816578
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2019

Présentation de la marque C CEILHIT

Déposée le 11 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C CEILHIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO domicilié(e) 11 BIS Bd Carnot - 81270 - LABASTIDE ROUAIROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 807 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSO domicilié(e) 11 BIS Bd Carnot - 81270 - LABASTIDE ROUAIROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C CEILHIT est expirée depuis le 11 octobre 2019.

ACSO a également déposé les autres marques suivantes : ACSO production systèmes de chauffage électrique par rayonnement


ACSO, SARL - 11 BIS Bd Carnot - 81270 - LABASTIDE ROUAIROUX - France - SIREN 334807195


ACSO - 11 BIS Bd Carnot - 81270 - LABASTIDE ROUAIROUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418886 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24

- câble chauffant électrique intégré au bâtiment pour le chauffage au sol. - câble chauffant électrique pour le déneigement des sols et des gouttières.